MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité et exploité par :

Nom commercial : Passionis GrP
Adresse du siège social : Constantine, 25016 Constantine, Algérie
Numéro d’immatriculation / registre de commerce : [À COMPLÉTER]

Adresse e-mail : chihabdientaleb@gmail.com
Téléphone : +213 553 80 40 07

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est 

3. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Shopify fournit l’infrastructure technique permettant l’hébergement et le fonctionnement du site e-commerce.

4. Contact

Pour toute question, demande d’information ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :

E-mail : chihabdientaleb@gmail.com
Téléphone : +213 553 80 40 07
Adresse : Constantine, 25016 Constantine, Algérie

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Passionis GrP, notamment les textes, photographies, images, logos, illustrations, graphismes, vidéos, icônes, éléments visuels, ainsi que la structure et la présentation du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de Passionis GrP, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation applicable.

6. Responsabilité

Passionis GrP s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, Passionis GrP ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées sur le site.

Passionis GrP ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site, de son contenu ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.

Nous nous réservons également le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’évolution des services.

7. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Passionis GrP n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques en matière de confidentialité ou de leurs conditions d’utilisation.

L’accès à ces sites tiers se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

8. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont effectués conformément à notre Politique de confidentialité.

Les informations personnelles peuvent notamment être utilisées pour traiter les commandes, assurer les paiements, organiser les livraisons, gérer les retours et échanges, répondre aux demandes des clients et améliorer l’expérience d’achat.

Pour plus d’informations concernant la collecte, l’utilisation, la conservation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, de faciliter la navigation, d’améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, de mesurer l’audience et proposer des contenus ou publicités adaptés.

L’utilisateur peut gérer les paramètres relatifs aux cookies directement depuis son navigateur ou, lorsque cette fonctionnalité est disponible, depuis les paramètres de confidentialité du site.

10. Conditions de vente

Les achats effectués sur le site sont soumis aux Conditions générales de vente (CGV) de Passionis GrP.

Les CGV précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour, d’échange et de remboursement.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation applicable en Algérie.

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou aux services proposés par Passionis GrP sera traité conformément aux règles de compétence et aux dispositions légales applicables.

12. Mise à jour des mentions légales

Passionis GrP se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de ses activités ou de la réglementation applicable.

La version publiée sur le site est la version en vigueur.

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales :

Passionis GrP
📍 Constantine, 25016 Constantine, Algérie
📧 chihabdientaleb@gmail.com
📞 +213 553 80 40 07

مهم: قبل وضعها في Shopify، أنصحك بإكمال Forme juridique، Nom/Dénomination sociale، RC، NIF، NIS واسم Directeur de publication بدل تركها فارغة. كما أن بيانات Shopify الواردة أعلاه ينبغي التحقق منها قبل النشر، خصوصًا إذا أردت أن تكون الصفحة متوافقة قانونيًا بشكل دقيق.